CHARTE OFFICIELLE DU BLOG
Par Mireille, :: General :: #546 :: rss
A LIRE et à méditer pendant les vacances...
Conditions d'utilisation de ce BLOG :
Nous, 14 PRODUCTIONS propriétaire du site www.patrickbruel.com , vous informons que vos
messages sont mis en ligne sous votre seule et unique responsabilité qu'ils peuvent être lus par tous librement et qu'il vous est strictement interdit de poster un message illicite, notamment :
• contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs,
• à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste, menaçant ou
portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui, qu'il s'agisse d'une personne ou d'un groupe de personnes,
• incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de l'origine ou de l'appartenance ou de la non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
• à caractère pornographique ou pédophile,
• incitant à commettre une contravention, un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
• incitant au suicide,
• incitant à la vente ou à la consommation de drogues ou produits illicites,
• permettant à des tiers de se procurer ou d'utiliser directement ou indirectement des logiciels
piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant de s'introduire dans les
systèmes informatiques, des virus et tout système permettant de porter atteinte aux droits
d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens,
• en violation du caractère privé des correspondances,
• attentatoire aux droits de la personnalité, tels que le droit à l'image, au nom, à la voix et au
respect de la vie privée d'autrui,
• attentatoires aux droits de propriété corporelle, sur les biens meubles et immeubles
appartenant à autrui,
• attentatoires aux droits de propriété incorporelle tels que les marques, les droits d'auteur, notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les images animées, et les droits voisins des droits d'auteur dont les tiers sont titulaires à titre exclusif ou non.
Par ailleurs, vous pouvez demander la suppression des messages que vous avez mis en ligne à
l'adresse suivante : 14leclub@patrickbruel.com
Conséquences du non-respect des conditions d'utilisation du BLOG :
Dans l'hypothèse où nous serions informés de votre non-respect des termes du présent
document, soit par un tiers, soit directement dans le cadre de notre modération a posteriori,
nous nous réservons le droit de supprimer les éléments, messages, informations et données que vous aurez postés sur ce BLOG et de vous exclure immédiatement et sans préavis, ni
justification, de la possibilité d'accéder au BLOG et de l'utiliser. Le cas échéant, nous pourrons
également être amenés à en informer les autorités judiciaires et à répondre à leurs réquisitions.
Vous serez, en outre, garant à notre égard de toute condamnation dont nous pourrions faire l'objet pour tous dommages directs et/ou indirects que vous aurez pu commettre sur ce BLOG ou par son intermédiaire ou résultant de votre non-respect du présent document, des lois et règlements qui vous sont applicables.
Nous ne saurions être tenu responsable du contenu des messages des participants, quelles que soient la forme et la nature de ces messages, et plus généralement de la manière dont les
participants utilisent ce BLOG et communiquent avec les autres internautes.
Nous ne saurions davantage être tenus responsable de la suppression de messages
manifestement illicites dans le cadre de la modération a posteriori.
Si vous constatez qu'un participant à ce BLOG poste des messages illicites vous pouvez nous
en informer à l'adresse suivante :14leclub@patrickbruel.com
Nous ajoutons qu'il est demandé depuis le début de dialoguer ou avoir des échanges d'idées respectueux envers l'artiste tout d'abord, les fans en général, d'avoir le respect des autres, du blog, de notre travail et de vous.
La vie privée ne sera pas abordée ici sauf souhait de Patrick. Ce n'est pas un blog "people".
Nous n'avons pas à nous justifier de supprimer tout post ou commentaire qui ne respecterait pas le minimum de conditions et correction demandés. Et qu'on ne vienne pas parler de censure ici. Tout a déjà été dit.
En arriver à fermer le blog pour les raisons que l'on sait est navrant. Un seul mot : déception. Mireille/ 14
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